Ordre du jour du CE du jeudi 31 janvier 2019

Veuillez trouver ci-dessous le prochain Ordre du jour du CE Pole emploi Occitanie

I. Approbation des procès-verbaux des 29 novembre (et sa poursuite le 30 novembre matin), du

CE Extra le 30 novembre (et sa poursuite le 21 décembre) et le 20 décembre 2018.

II. Information direction :
- Modification du « taux mutuelle » pour les agents du régime général
- Information générale concernant la campagne EPA/EP (calendrier et bilan EP)
- PAS et synchronisation du montant des versements des acomptes (allocation vacances et
indemnité du 13eme mois)

III. Consultation sur l’évolution de l’organigramme (DDO, DSRE).

IV. Information en vue d’une consultation sur l’évolution de l’organigramme des Directions
Production.

V. Point d’étape sur le dossier PPA : point de situation de l’accueil rénové et accompagnement
des agents des Directions de la Production.

VI. Information sur les modalités d’application de la loi « Pour la liberté de choisir son avenir
professionnel » portant sur le transfert du pouvoir de sanction du Préfet.

VII. Fonctionnement du CE.

VIII. Activités :
1. Tableau de bord unique,
2. Données quantitatives sur Activ’emploi et Activ’projet,
3. Données mensuelles sur la formation.

IX. Informations sociales :
1. Tableau de bord RH.

X. Décision des élus suite à l’arrêt de la Cour d’appel de Toulouse en date du 11 janvier 2019

XI. Questions diverses.