Veuillez trouver en format PDF la déclaration au CSE du 24 Novembre 2021

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Veuillez trouver ci-dessous les 2 déclarations lues lors de ce CSE : 

Alerte sur la réglementation du 1 Octobre 2021 et Alerte  concernant les remplacements.

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Veuillez cliquer ICI pour visualiser en format PDF la lettre ouverte du mardi 26 octobre 2021

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour du CSE Extraordinaire du Jeudi 28 Octobre 2021 :

I. Approbation des procès-verbaux des réunions CSE des 13 septembre 2021 (CSE Extraordinaire), du 24 septembre 2021 (2 CSE Extraordinaires) et du 30 septembre 2021 (CSE Ordinaire).

II. Consultation sur la situation économique et financière de Pôle emploi Occitanie.

III. Information sur le projet de dénonciation des accords locaux suivants :

- Accord du 14 avril 1980 qui a remplacé l’accord du 18 mars 1977 concernant le versement d’une prime
L'Accord d’entreprise Assédic Midi-Pyrénées relatif à la mise en place de titres restaurants du 28 octobre 2005 - Accord d’entreprise Assédic Midi-Pyrénées relatif à l’assiette des cotisations d’assurance vieillesse des salariés à temps partiel du 6 juin 2006 - Accord d’entreprise Assédic Midi-Pyrénées relatif à la prime transport et au titre repas du 27 mai 2008 - Accord issu de la négociation annuelle obligatoire 2008 au sein de l’Assédic Languedoc Roussillon fixant le montant de la prime transport à 1 euro par jour travaillé.

IV. Information en vue d’une consultation sur l’évolution de l’organigramme.

V. Information en vue d’une consultation sur la généralisation du Parcours de remobilisation.

VI. Information sur la généralisation du projet « signature électronique ».

VII. Information portant sur la mise en demeure émise par la DREETS dans le cadre de l’accident du travail de M. Guillaume GOMBAUD.

VIII, Informations sociales
Statistiques sur la campagne de promotion des agents publics, Statistiques des heures écrêtées.

IX. Examens de deux dossiers et vote sur l’attribution de secours.

X. Fonctionnement du CSE.
Information bureau
• Point sur le budget ASC et AEP.
• Information en vue d’une consultation renouvellement du parc informatique et de la convention d’accompagnement.
Commission du ASC:
• Vote sur le remplacement de Corinne AFFORTIT par Sandrine MEDER,
• Vote sur la répartition du budget,
• Vote détermination du principe d’une moyenne économique pour ouverture de la collecte des documents en décembre,
• Vote détermination des règles d’attributions Agent, Enfant.
• Vote sur l’utilisation du reliquat 2020.
Commission Politique Sociale:
• Vote sur le remplacement de Corinne AFFORTIT par Sophie GRIL
Information sur le bilan ALS.

Xl. Réclamations et questions diverses.

Veuillez trouver ci-dessous l du jour de'ordre du jour du CSE Extraordinaire du Mardi 26 Octobre 2021 :

I. Consultation sur le projet d'extension de l'agence de Gaillac.

II. Consultation sur les projets d'aménagement ADD : Lunel - Nîmes Courbessac

III. Information en vue d’une consultation sur les projets d’aménagement ADD concernant les
agences de : Toulouse Saint Jean -  Toulouse Saint Michel - Labège -  Castelnaudary

IV. Examen de la synthèse de la CSSCT portant sur : Les accidents de travail du 3ème trimestre 2021 pour la région Occitanie. Les incidents et fiches RPS du 3ème trimestre 2021 pour la région Occitanie.

V. Examen de la synthèse régionale de la CSSCT portant sur l’analyse et la consolidation des visites d’inspection du 3ème trimestre 2021.

VI. Poursuite du vote sur la proposition de calendrier de la commission CSSCT, des inspections périodiques des RP du 4ème trimestre 2021.

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